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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN
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PIERRE PAITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE PAITA
SIEBENMANN S.A.

Numéro de dépôt :
95572258
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque PIERRE PAITA

Déposée le 17 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE PAITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN domicilié(e) 28, Boulevard Dupuy B.P. 9, 01101 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEBENMANN S.A. - France.

La marque PIERRE PAITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE PAITA est expirée depuis le 17 mai 2005.

SIEBENMANN a également déposé les autres marques suivantes : ENZO SARTI ACCESSORI , ENZO SARTI ACCESSORI , G. GUILLAUME


SIEBENMANN S.A. - 28, Boulevard Dupuy B.P. 9, 01101 OYONNAX - France - SIREN 775545569


SIEBENMANN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Articles décoratifs pour la chevelure à savoir: Barettes plastiques Peignes de côté Pinces à cheveux Bandeaux Barettes crabes Bananes à cheveux Bandeaux et nuds en tissu Barettes en tissu Barettes/Touffes/Cache-chignon en perles et pierres Barettes en métal Bandeaux en cuir Epingles injectées et fait-main.Vêtements hommes/femmes/enfants ceintures.Brosses à cheveux.Peignes en corne.Etuis à peignes en cuir et simili cuir.Peignes à coiffer.Valises et malles.Sacs en cuir et simili cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.